Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1-Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site www.sandrineclot.fr.
En accédant à ce site et en l’utilisant, l’utilisateur accepte expressément et sans réserve les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.
2-Objet du site
Le site www.sandrineclot.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités exercées par Sandrine CLOT.
3-Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Sandrine CLOT, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.sandrineclot.fr est mis à jour régulièrement par Sandrine CLOT.
Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, connexion Internet…) sont à sa charge.
4-Propriété intellectuelle
Les informations disponibles sur le site relèvent de la propriété de Sandrine CLOT et sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur. Sandrine CLOT est ainsi propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo… Les photographies de Sandrine CLOT sont de son œuvre. Aucune reproduction ou exploitation commerciale du contenu n’est autorisée sans accord préalable.
Toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle que l’utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
5-Responsabilité
Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser le site pour publier ou diffuser des contenus illicites, diffamatoires, ou violant les droits de propriété intellectuelle d’autrui.
Sandrine CLOT ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site. Il appartient à l’utilisateur de prendre les mesures appropriées pour protéger ses propres systèmes.
Les sources des informations diffusées sur le site www.sandrineclot.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Sandrine CLOT ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
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6-Protection des données personnelles
Les informations personnelles et de navigation (cf cookies) collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Voir la Politique de confidentialité
7-Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux conditions générales d’utilisation, vous pouvez joindre Sandrine CLOT à l’adresse mail contact@sandrineclot.fr.